/ Prestations de services de conception graphique et web

• Description des services

Géraldine Martel - Comme une Grande propose des prestations sur-mesure dans les domaines suivants :

- Création d’identités visuelles (logos, palettes de couleurs, typographies…)

- Conception de sites internet (Squarespace)

- Création de supports de communication (flyers, cartes de visite, etc.)

- Accompagnement réseaux sociaux

- Audit de marque

Ces services sont réalisés après validation d’un devis personnalisé en fonction des besoins du client.

• Processus de commande

- Le client effectue une demande de devis via le formulaire de contact ou par e-mail/téléphone
- Un échange est réalisé afin de comprendre les besoins et proposer une offre adaptée (en physique ou visio)
- Un devis détaillé est envoyé et doit être accepté par écrit avant toute prestation.
- Un acompte peut être demandé avant le début du projet, selon les conditions spécifiées dans le devis.

• Prix

Les prix sont proposés en francs suisses et s’entendent toutes taxes comprises, TVA non applicable. À défaut d’indications contraires, les calculs du prix des offres se fondent sur des données et des documents complets, ainsi que sur des indications claires et ne pouvant induire de malentendu concernant le contenu, la forme et les dimensions de l’ouvrage. Ces indications lient les deux parties.

• Frais supplémentaires

Les frais supplémentaires occasionnés par le client seront facturés en supplément au tarif horaire de CHF 120.- selon le temps de réalisation effectué.

• Modalités de paiement

- Le paiement des services ne peut être effectué directement sur le Site. 
- Les règlements s’effectuent par virement bancaire ou autre mode de paiement indiqué dans le devis.
- Le solde doit être réglé selon les modalités convenues avant la livraison finale des fichiers ou la mise en ligne du site.

Une demande d’acompte de 40 % du montant total est dû à la commande pour valider la prestation. Le travail peut débuter au moment où le versement, ou une preuve de paiement, parvient à Géraldine Martel - Comme une Grande. La facture du solde est établie à la fin du mandat et remise au client avant la livraison. Dans certains cas, une facture intermédiaire pour les étapes effectuées peut être établie avant la facture du solde, selon l’arrangement de paiement convenu entre les deux parties. En principe, le produit final (fichiers à utiliser, fichiers sources non-compris) est envoyé après versement du solde, ou preuve de paiement de celui-ci.

1. Sauf délai de paiement supplémentaire convenu par accord entre les deux parties et figurant sur la facture, le paiement s’effectue au plus tard au 30e jour suivant la date de facturation. Tout retard de paiement ou établissement d’un rappel peut entraîner la facturation de frais supplémentaires, au taux de 10% de la facture totale par mois de retard, ainsi qu’une indemnité forfaitaire de CHF 40.- pour le premier rappel, puis CHF 80.- pour le second. En cas de non-paiement, le client prendra à sa charge tous les frais de recouvrement.

• Délais et livraison

Les délais de réalisation sont définis dans le devis et peuvent varier selon la complexité du projet.
Toute modification demandée en cours de réalisation pourra entraîner un ajustement des délais et du tarif initial.

• Droits d’auteur et propriété intellectuelle

- L’ensemble des créations (logos, sites web, supports graphiques…) restent la propriété intellectuelle de Géraldine Martel - Comme une Grande, jusqu’au paiement intégral de la prestation.
- Une fois le paiement effectué en totalité, les droits d’utilisation sont transférés au client, sauf mention contraire dans le devis.

En cas de rupture du contrat avant son terme par le client, l’ensemble des droits d’auteur reste la propriété exclusive et entière de Géraldine Martel - Comme une Grande, à l’exception des données fournies par le client. Les fichiers et données sources créés et utilisés par le prestataire ne sauraient dès lors être revendiqués par le client sans une contribution financière. Les maquettes et toutes les œuvres originales restent la propriété du prestataire, de même que les projets refusés.